Marque enregistrée - Marque en vigueur

Du Papier pour des projets
PAUL GRANDJOUAN SOCIETE D'ASSAINISSEMENT ET DE COLLECTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4193700
Date de dépôt :
01/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/07/2025
Du Papier pour des projets de PAUL GRANDJOUAN SOCIETE D\'ASSAINISSEMENT ET DE COLLECTE

Présentation de la marque Du Papier pour des projets

Déposée le 1 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL GRANDJOUAN SOCIETE D'ASSAINISSEMENT ET DE COLLECTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Du Papier pour des projets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL GRANDJOUAN SOCIETE D'ASSAINISSEMENT ET DE COLLECTE domicilié(e) 6 Rue Nathalie Sarraute - 44200 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 867 800 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque Du Papier pour des projets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Du Papier pour des projets arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

PAUL GRANDJOUAN SOCIETE D'ASSAINISSEMENT ET DE COLLECTE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDJOUAN , (Marque figurative)


PAUL GRANDJOUAN SOCIETE D'ASSAINISSEMENT ET DE COLLECTE, Société par actions simplifiée - 6 Rue Nathalie Sarraute - 44200 - NANTES - France - SIREN 867800518


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Bandes vidéo enregistrées, Cédéroms enregistrés, disques audionumériques enregistrés, disques vidéo enregistrés, disques compacts vidéo enregistrés, disques de jeux vidéo, tous les produits précités ayant pour objet de sensibiliser les parents et les enfants aux problématiques liées à la collecte des déchets papiers et cartons, au recyclage et à la valorisation des déchets papiers et cartons, à la protection de l'environnement et au développement durable ; publications électroniques téléchargeables consacrées aux problématiques liées à la collecte des déchets papiers et cartons, au recyclage et à la valorisation des déchets papiers et cartons, à la protection de l'environnement et au développement durable et ayant pour objet de sensibiliser les parents et les enfants sur ces problématiques.

Produits de l'imprimerie, notamment livres, livrets, dépliants, affiches, imprimés, ces produits ayant pour objet de sensibiliser les parents et les enfants aux problématiques liées à la collecte des déchets papiers et cartons, au recyclage et à la valorisation des déchets papiers et cartons, à la protection de l'environnement et au développement durable.

Jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, jeux de questions-réponses, tous les produits précités ayant pour objet de sensibiliser les parents et les enfants aux problématiques liées à la collecte des déchets papiers et cartons, au recyclage et à la valorisation des déchets papiers et cartons, à la protection de l'environnement et au développement durable.

Relations publiques, publicité, tous les services précités ayant pour objet de promouvoir auprès des parents et des enfants la collecte des déchets papiers et cartons, le recyclage et la valorisation des déchets papiers et cartons, la protection de l'environnement et le développement durable.

Collecte de fonds de bienfaisance par le biais d'un site Web de financement participatif, collecte de bienfaisance, tous ces services ayant pour objet de financer diverses activités éducatives, culturelles ou sportives dans les écoles ; organisation de collectes de bienfaisance avec l'aide des parents et des enfants des écoles.

Services de collecte et de transport de déchets papier et carton.